ON STAGE, Groupe Novelty

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Éditeur du site

Le présent site www.onstage-live.com est la propriété de NOVELTY sas, société au capital de 5.000.000 € dont le siège est situé ZI de la Vigne aux Loups, rue George Sand, 91160 Longjumeau, France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d'Evry sous le n° B419.822.408, N°TVA FR30419822408. Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Olivier HAGNERE en sa qualité de Directeur général.

Hébergement web

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Données nominatives

En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société - NOVELTY SAS. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de Clients qui auront autorisé à produire leurs données, soit de NOVELTY SAS. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Index de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Depuis le 1er mars 2020, les entreprises de plus de 50 salariés sont tenues de publier un index, basé sur quatre critères, qui permet de mesurer les efforts des sociétés françaises en matière d'égalité salariale entre les femmes et les hommes. La note de l'index est calculée au titre de l'année civile 2021. Cette obligation entre dans le cadre de la loi Avenir du 5 septembre 2018 qui vise à terme à la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes.

Loi informatique et libertés et RGPD

En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 n°78-17, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro (en cours). Les informations enregistrées sont réservées à l'usage de la société ON STAGE et ne seront en aucun cas diffusées à des tiers. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateurs du site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d'un droit d'accès, de rectification, de modification, de suppression ou d'opposition. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par e-mail à ou par courrier à ON STAGE, ZI de la Vigne aux Loups, rue George Sand, 91160 Longjumeau, France.